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ÉDITEUR DE SITE

Ce site est édité par QUARTZ CONCEPT.
Site web : http://www.sandrinegauquier.fr/
E-mail : contact@sandrinegauquier.fr

Raison sociale : QUARTZ CONCEPT
Enseigne : SANDRINE GAUQUIER
Statut juridique et capital social : SARL au capital de 10000 euros
Nom responsable : SANDRINE GAUQUIER
Siège social : 15 RUE ROUGET DE LISLE 30000 NIMES
Téléphone : 06 12 95 64 82

Horaires de contact avec le service commercial : du lundi au jeudi  de 9h00 à 12h00 et de 14h à 17h, vendredi fermeture à 16h

N° TVA intracommunautaire : FR 7853451551500011
Siret :53451551500029
APE: 6810Z

Merci d’adresser toute correspondance postale au siège social.

DONNÉES PERSONNELLES
Ce site a fait l’objet d’une déclaration CNIL.
Numéro de la norme simplifiée de référence : NS-48
Finalité : gestion des fichiers de clients et de prospects.
Date de la déclaration : 1849894
Numéro de déclaration :

WEBMASTERING et WEBMARKETING
La conception/coordination et le webmarketing du site http://www.sandrinegauquier.fr/ sont assurés par www.viaa.fr
Contact Mail: contact@viaa.fr

La maintenance du site est assurée par www.viaa.fr 
Hébergement OVH

MENTIONS LEGALES

QUARTZ CONCEPT a ouvert le Site Internet Http://www.sandrinegauquier.fr/(ci-après le Site).
L’utilisation du Site implique de respecter les termes des présentes mentions légales. En accédant au Site, tout internaute naviguant sur le Site déclare avoir lu et accepté les réserves des présentes mentions légales et s’engage à s’y conformer.

Article 1 : Description du Site

Ce Site est accessible à l’adresse URL suivante : http://www.sandrinegauquier.fr/ (ci-après le « Site »). L’éditeur du Site est la société QUARTZ CONCEPT,  représentée par Madame SANDRINE GAUQUIER, Président, dûment habilité à l’effet des présentes.
Le Site est hébergé par la société OVH, Etablie à Roubaix (59053), au 2 rue Kellermann BP 80157. 

Article 2 : Inscription

L’internaute est invité, s’il souhaite communiquer avec l’entreprise, à remplir un formulaire d’inscription. Il s’engage à fournir des informations exactes et complètes.
Les mineurs sont admis à s’inscrire sur le site Http://www.sandrinegauquier.fr/, à condition d’avoir préalablement obtenu une autorisation de leurs parents (ou de la personne exerçant l’autorité parentale). QUARTZ CONCEPTse réserve le droit d’en demander la justification écrite à tout moment, et de procéder à toutes vérifications, ainsi que de résilier tout compte dont le titulaire mineur ne remettrait pas ladite autorisation dans les délais requis.

Article 3 : Règles d’utilisation du Site

Les internautes doivent disposer des compétences, matériels et logiciels requis pour l’utilisation d’Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaissent que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant de déposer des commentaires et plus généralement d’accéder au Site, sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. À ce titre, les internautes reconnaissent qu’ils ne peuvent exiger un quelconque dédommagement, de quelque nature que ce soit, de la part de la société QUARTZ CONCEPT.

Article 4 : Protection et usage des données personnelles

La société QUARTZ CONCEPT est susceptible de collecter vos données personnelles, notamment pour la gestion des jeux et/ou pour adresser des offres marketing, commerciales ou promotionnelles. Seule la Société QUARTZ CONCEPT est destinataire de ces données personnelles.

La société QUARTZ CONCEPT utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui ont été indiquées à l’internaute au moment où il les a fournies. La société QUARTZ CONCEPT ne transmettra à des tiers les données personnelles des internautes que si ces derniers lui en donnent expressément l’autorisation. 

Toutes informations qui ne sont pas des données à caractère personnel et que vous communiquez à la socité QUARTZ CONCEPT via le Site (remarques, avis, suggestions…) pourra être utilisée par la société QUARTZ CONCEPT, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou pour un tiers. Ces informations ne seront pas traitées comme confidentielles par la société QUARTZ CONCEPT.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection.
Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à : QUARTZ CONCEPT,  contact@sandrinegauquier.fr

 

Article 5 : Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce Site est la propriété exclusive de la société QUARTZ CONCEPT. Toute production, reproduction ou représentation de ce Site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « QUARTZ CONCEPT» ou « SANDRINE GAUQUIER » ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les autres marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de QUARTZ CONCEPT, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de la société QUARTZ CONCEPT.

 

Article 6 : Risques liés au réseau Internet

Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société QUARTZ CONCEPT, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant entre le réseau Internet et la plateforme du Site ne sont pas garantis par la société QUARTZ CONCEPT. En effet, la vitesse de circulation des informations ne relève pas de la prestation d’accès offerte par la société QUARTZ CONCEPT, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne relatives aux moyens techniques d’absorption du trafic généré.

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Article 7 : Responsabilité

La société QUARTZ CONCEPT a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site soient exactes. Cependant, la société QUARTZ CONCEPT ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

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Article 8 : Législation

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